1. Introduction
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2. Définitions
Site : désigne le site internet accessible à l’adresse https://poterie-teraterre.fr.
Utilisateur : désigne toute personne qui accède et utilise le Site.
Contenu : désigne toutes les informations, textes, images, vidéos, et autres contenus disponibles sur le Site.

3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

4. Propriété Intellectuelle
Le Site et son contenu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Terr’à’terre.

5. Utilisation du Site
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Perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site.

6. Responsabilité
Ter’à’terre s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, Ter’à’terre ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies. L’Utilisateur utilise le Site sous sa propre responsabilité.

7. Liens Hypertextes
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8. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible à l’adresse [URL de la Politique de Confidentialité].

9. Modification des CGU
Ter’à’terre se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des modifications éventuelles.

10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

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